En tant qu’indépendant, la Sécurité Sociale est susceptible de vous refuser la prise en charge intégrale des soins et honoraires médicaux qui font suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle. Souvent ignoré, ce risque peut pourtant s’avérer couteux en cas d’hospitalisation prolongée ou de soins médicaux spécialisés. Neliö vous éclaire sur le sujet et vous présente les deux options qui s’offrent à vous !
Pourquoi souscrire une assurance spécifique pour les accidents du travail et les maladies professionnelles ?
Pour comprendre pourquoi il est important de s’assurer pour être couvert en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail, il faut s’intéresser dans un premier temps à ces deux risques.
L’accident professionnel se définit comme un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l’occasion du travail à un individu et qui lui cause un dommage corporel. Son caractère « soudain » le distingue de la maladie professionnelle, qui elle se définit comme la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession.
Des risques présents au quotidien pour tout travailleur indépendant, quelle que soit son activité
Dès lors, il est clair que toute personne qui exerce une activité professionnelle est exposée au risque d’accident du travail et également, à la maladie professionnelle. Il peut s’agir d’une chute dans les escaliers d’un client que vous visitez et qui provoque une fracture ; d’un accident de voiture sur le trajet qui vous mène chez l’un de vos fournisseurs ; d’une dépression suite à un burn-out, ou encore le développement d’un syndrome du canal carpien.
Si l’accident ou la maladie requiert une hospitalisation et/ou des soins spécifiques, la prise en charge sera partielle si vous ne souscrivez pas un contrat spécifique.
Une prise en charge plus compliquée depuis la création de la Sécurité Sociale des Indépendants
Depuis la fusion entre le RSI (Régime social des Indépendants) et la Sécurité Sociale, certaines caisses maladies dirigent les indépendants vers la branche accident du travail / maladie professionnelle (branche AT/MP) de l’Assurance maladie. Cependant aucune cotisation obligatoire n’est prévue pour eux. La prise en charge des soins leur est donc refusée. Et comme la logique de réduction des dépenses ne cesse de s’accentuer, les caisses enquêtent de plus en plus sur les circonstances qui ont causées les dommages corporels ou les maladies à prendre en charge. Il est à noter également que la plupart des mutuelles interviennent seulement en complément de l’assurance maladie.
C’est pourquoi, le risque d’accident du travail et de maladie professionnelle doit être pris au sérieux par les indépendants et couvert, de préférence, par une assurance spécifique.
L’AVAT, assurance volontaire accidents du Travail et Maladie Professionnelles proposée par l’assurance maladie
L’assurance Maladie propose d’ailleurs aux travailleurs indépendants et aux professions libérales de souscrire une assurance dite « volontaire » qui leur garantit la prise en charge intégrale de leurs dépenses de santé liées à un accident du travail ou une maladie professionnelle. Il s’agit de l’AVAT.
Ce que prévoit l’AVAT
- le remboursement des frais de santé :
- à hauteur de 100 % du tarif de remboursement de l’Assurance Maladie : médecine, hospitalisation, pharmacie, appareillage, réadaptation fonctionnelle, rééducation professionnelle,
- à hauteur de 150 % pour les prothèses dentaires.
- Le versement d’une indemnité en capital ou d’une rente en cas d’incapacité permanente (IPP) :
- En capital si taux IPP < 10%
- En rente si taux IPP > ou = 10%
- La prise en charge des frais funéraires en cas de décès, dans la limite des frais engagés et au maximum 1 714,00 € au 1er janvier 2020.
Le montant de la cotisation de l’AVAT est calculé sur la base du salaire annuel du souscripteur au moment de la demande. Depuis 2019, ce salaire doit être au minimum de 18 575 €.
REPAM et sa solution Santé AT/MP
Une autre solution s’offre à vous pour vous assurer contre le risque d’accident du travail et de maladie professionnelle. Il s’agit de la solution Santé AT/MP de REPAM Assurance, validée et recommandée par Neliö.
Ce que prévoit la solution REPAM
REPAM propose une couverture des frais de santé à 100% du tarif de base de remboursement de la sécurité sociale :
- Soins médicaux et chirurgicaux,
- Frais d’hospitalisation,
- Pharmacie,
- Analyse, radiologies, auxiliaires médicaux,
- Transports sanitaires,
- Appareils de prothèses et d’orthopédie,
- Frais de réadaptation fonctionnelle, de rééducation professionnelle.
En cas d’accident, le contrat prévoit :
- Un capital décès de 20 000 €,
- Des indemnités journalières hospitalisation de 20€/ jour.
Contrairement au contrat proposé par l’Assurance Maladie, le coût de la cotisation de la solution Santé AT/MP de REPAM Assurance est forfaitaire : 21 €/ mois, déductible fiscalement au titre de la loi Madelin.
Vous souhaitez plus d’information sur les contrats présentés dans cet article et avez besoin de conseil au sujet du risque d’accident du travail et maladie professionnelle ? N’hésitez pas à nous contacter !